LES CAHIERS D'HISTOIRE SOCIALE
Présentation de la marque LES CAHIERS D'HISTOIRE SOCIALE
Déposée le 7 décembre 1993 par DUHAMEL Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAHIERS D'HISTOIRE SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAHIERS D'HISTOIRE SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495812.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS D'HISTOIRE SOCIALE est expirée depuis le 7 décembre 2003.
DUHAMEL Morvan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03